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Mentions légales

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Association L’Arbre de Gestes – Contact : contact@arbredegestes.com 06 04 41 37 29 – Adresse : Chez Angélique Barbé Chemin des Chenéviers résidence de Rif Bel Appartement 04 05600 Guillestre .

Identification de l’entreprise : Association Loi 1901 Association L’Arbre de Gestes au capital social de € – SIREN : 753 420 439 – RCS ou RM : – Adresse postale : Chez Angélique Barbé Chemin des Chenéviers résidence de Rif Bel Appartement 04 05600 Guillestre

Directeur de la publication : Nathalie Epinat-Lang – nathalie.epinat-lang@orange.fr

Hébergeur : AutreNuxit Nuxit – groupe Magic Online, 97-97 Bis Rue Général Mangin, 38100 Grenoble 0486576000

Délégué à la protection des données : Nathalie Epinat-Lang – nathalie.epinat-lang@orange.fr

Autres contributeurs : Photo d’illustration par Canva Photo d’adhérents : Hall Alison, Gérard Grimaud, Patricia Surre


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association L’Arbre de Gestes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


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